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Übersetzung im Kontext von „détenteur“ in Französisch-Deutsch von Reverso Context: détenteur de l'autorisation, détenteur de monnaie.
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De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "détenteurs" – Dictionnaire allemand-français et moteur de recherche de traductions allemandes.
Deutsch-Französisch-Übersetzungen für détenteur im Online-Wörterbuch dict.cc (Französischwörterbuch).
L'auto-index vous permet de rechercher les données d'un détenteur de véhicule fribourgeois (prénom, nom et adresse).
Responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile.
1 Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un ...
Englische Übersetzung von "détenteur" | Der offizielle Collins Französisch-Englisch Wörterbuch online. Über 100.000 Englische Übersetzungen von ...
Ivaris AG est détenteur du Label «swiss made software». News vom 5. décembre 2018. Ivaris AG développe depuis plus de 30 ans des Softwares ...
Pour qu'un véhicule automobile circule sur la voie publique, il doit être immatriculé au nom de son détenteur, être muni d'un permis de circulation et de plaques ...
Tél. 027 606 71 00 · scn-infos@admin.vs.ch · www.vs.ch/autos. Demande de non-publication des données de détenteur de véhicules. Antrag für die Sperrung ...
Namen / Noms. Strasse / Rue. PLZ Ort / NPA localité als bisherige Halter/in der Kontrollschilder l'actuel détenteur / l'actuelle détentrice des plaques de contrôle.
Connaître l'identité du détenteur d'une plaque. Comment faire? Vous souhaitez savoir qui est le propriétaire d'un véhicule? Vous désirez savoir à qui appartient ...
Recherche cabinet vétérinaire pour les détenteur d'animaux. Recherche géographique · Recherche avancée. Mot-clé. Canton. Tous les cantons, AG, AI, AR, BE ...
Bedeutung von détenteur und Synonyme von détenteur, Tendenzen zum Gebrauch, Nachrichten, Bücher und Übersetzung in 25 Sprachen.
„Le tiers-détenteur en payant le créancier qui a donné l'action hypothécaire contre lui, a droit de se faire subroger à tous les droits, actions et hypothèques de ce ...
Je suis le détenteur de l'ancien blog : papaslaboratories.blogspot.com/... Je l'ai supprimé volontairement, il y a plus d'un an. Serait-il possible de le remettre en ...
Les détenteurs de volaille connus auprès du canton ont reçu en date du 16 novembre 2016 un courrier personnel du Service de la sécurité ...
Tiers detenteur: effet de la révocation d'une donation relativement aux tiers ... Effet des priviléges et hypothèques contre les tiers détenteurs : droit de suite des ...
Le Détenteur Songtext von Beyond Creation mit Lyrics, deutscher Übersetzung, Musik-Videos und Liedtexten kostenlos auf Songtexte.com.
Le TF rappelle d'abord qu'en vertu de l'art. 61 al. 1 LCR, « lorsqu'un détenteur est victime de lésions corporelles dans un accident où sont impliqués plusieurs ...
Article premier[2] 1Pour chaque chien détenu sur leur territoire, les communes perçoivent auprès du détenteur de l'animal une taxe annuelle dont le montant ne ...
Keykeeper est un petit coffre-fort mural avec un couvercle résistant aux intempéries. Il est idéal pour ranger les clés qui doivent être accessibles à tout moment, ...
L'avis à tiers détenteur est une procédure de saisie simplifiée. La Direction Générale des Impôts l'utilise pour recouvrer les impôts, pénalités et ...
listées), vous rendez le futur détenteur attentif au fait qu'il doit être en possession d'une autorisation de détention avant d'adopter le chien. Pour obtenir cette ...
Le tiers détenteur est tenu, dans le méme cas, ou de payer tous les intérêts et capitaux exigibles, à quelque somme qu'ils puissent monter, ou de délaisser ...
Si le tiers detenteur ne remplit pas les formalités qui seront ci-après établies, pourpurger sa propriété, il demeure, par l'effet seul des inscriptions, oblige comme ...
Home > Présentation et réunion > Détenteur prospectus. Détenteur prospectus. Navigation principale. Sortiment. Choix. fournitures d´exploitation. Sécurité au ...
74-02Z11-0001. Série: Zubehör Suprabeam; Code EAN: 4017506114977. Détenteur du casque, pour FAST rail casque militaire, pour Suprabeam Q3-series.
notion de détenteur de l'immeuble (art. 32b bis LPE);. recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 15 septembre 2016 ...
Traduction avis à tiers détenteur : Français-Allemand - French-German, Translation (Wordscope Légal - Français)
tiers détenteur, il sera subrogé légalement dans les droits de ces derniers jusqu'à due concurrence. En tout cas les frais de cet appel seront à la charge des ...
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16 de la loi vaudoise sur la gestion des déchets (LGD) charge également leur détenteur de les traiter "à ses frais", soit par ses propres moyens, conformément ...
Frageliste › Tag: je suis détenteur d'une licence en économie monetaire en RDCongo. Filtre:ToutesOuvertesRésoluesFerméesNon répondues. Trier par, Vues ...
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Je recherche le détenteur de la VW Coccinelle PTT ayant eu la plaque minéralogique "P13581" ou les carnets de bord de la cox PTT "P13532". Je remercie ...
Les détenteurs de licence sont des sociétés qui ont obtenu le droit de développer et de publier des jeux et des accessoires pour les consoles ...
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Selz-Pralle Dairy: Maison du détenteur du record mondial de lait. 01-11-2018. L'an dernier, Selz-Pralle Aftershock 3918 VG-88 avait clôturé sa lactation sur les ...
De même, tout détenteur de chèvres souhaitant castrer ou écorner lui-même ses propres bêtes doit avoir suivi une formation correspondante.
L'Etat, en collaboration avec les communes, veille à la meilleure information possible des détenteurs de chiens sur les droits et obligations qui sont les leurs et ...
Deutsch-Französisch-Übersetzung für "détenteur du titre" ▷ 2 passende Übersetzungen ✓ 0 alternative Vorschläge für "détenteur du titre" ✓ Mit Satzbeispielen.
détenteur d'une réception de traduction dans le dictionnaire français - allemand au Glosbe, dictionnaire en ligne, gratuitement. Parcourir mots et des phrases ...
Emploi : serrurier détenteur du permis C mission dans le Nord du Luxembourg région Ettelbruck Pommerloch.
Sehen Sie sich das Profil von Emanuel Tutic auf LinkedIn an, dem weltweit größten beruflichen Netzwerk. 1 Job ist im Profil von Emanuel Tutic aufgelistet.
Modification des papiers du véhicule sans changement de détenteur du véhicule. Après un déménagement dans un autre district d'immatriculation ...
Modification des papiers du véhicule sans changement de détenteur du véhicule. Après un déménagement dans un autre district d'immatriculation ...
Responsabilité du détenteur de véhicule automobile. Accident de la circulation ; négligence ; réaction inappropriée du conducteur excusable.
A l'occasion des Journées de courses à Bienne ont lieu durant la nuit de vendredi à samedi les championnats suisses de 100 km. Le détenteur ...
L'auteur se livre à l'interprétation des art. 42, al. 2 et 43, al. 1bis CO relatifs aux droits du détenteur d'un animal tué ou blessé, entrés en vigueur le 01.04.2003.
Dans les quinze jours qui suivront la prise de possession ou le consentement donné par les détenteurs, conformément à l'article 3 du présent décret, la régie ...
Modification des papiers du véhicule sans changement de détenteur du véhicule. Après un déménagement dans un autre district d'immatriculation ...
Übersetzung im Quickdict Französisch > Deutsch Wörterbuch: détenteur d' un compte.
Bisheriger Halter / Ancien détenteur Name / Nom. Firma / Entreprise. Bei Übertragung infolge Erbgangs, Unter- schrift durch Erbengemeinschaft oder deren.
Légitimation de mise à disponibilité/Procuration du détenteur du véhicule. Verfügungsberechtigung/Vollmacht des Fahrzeughalters. Détenteur du véhicule, ou ...
En Suisse, la condamnation de l'agriculteur autrichien dont les bovins avaient tué une touriste allemande inquiète les détenteurs d'animaux : eux aussi sont en ...
Berne. En instaurant une responsabilité aggravée pour tous les détenteurs de chiens, le Conseil fédéral entend mieux protéger la population ...
Personne, autorisée par le détenteur de la licence à utiliser le logiciel ET. •. Licence Eezy-Server. (Licence ES) Autorisation pour un usager d'accéder au ...
Détenteur. Lieu. Date. 100m. 11"20 Mujinga Kambundji. Zürich. 13.08.2014. 200m. 22"83 Mujinga Kambundji. Zürich. 15.08.2014. 400m. 51"32 Anita Protti.
Marcel Hug, détenteur de plusieurs records du monde, aime la vitesse et se sent à l aise au club des 300.(PHOTOPRESS/Pascal Muller).
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Stylingtipps von anderen. Erwähne @Nike auf Instagram für die Chance, dass dein Look vorgestellt wird. Jolies Foulées . @gatien.airiau (actuel détenteur de ...
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Selon certains d'entre eux, un exploit aurait été trouvé en privé permettant à leur détenteur d'accéder à la zone SystemOS protégée. These digital solutions are ...
Il vous faudra le bios (Kickstart) pour émuler un amiga, ceux ci se trouve sur le site de cloanto détenteur des droits Les fichiers roms sont également disponibles ...
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